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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES
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AUTO MOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO MOTO
PEUGEOT MOTOCYCLES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1514914
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1999
AUTO MOTO de PEUGEOT MOTOCYCLES

Présentation de la marque AUTO MOTO

Déposée le 16 février 1989 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTO MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103, rue du 17 Novembre, 25350 BEAULIEU MANDEURE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque AUTO MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO MOTO est expirée depuis le 16 février 1999.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR


PEUGEOT MOTOCYCLES (société anonyme) - 103, rue du 17 Novembre, 25350 BEAULIEU MANDEURE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Cycles, cycles à moteur de toutes cylindrées et notamment motocyles, tricycles, tri à moteur, quadricycles à moteur, side-car, scooter, carrosseries, remorques, accessoires et pièces détachées correspondant à ces véhicules.