ACTUA

PEUGEOT MOTOCYCLES (société anonyme)

Présentation de la marque ACTUA

Déposée le 13 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) rue du 17 Novembre, 25350 BEAULIEU MANDEURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque ACTUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUA est expirée depuis le 13 juin 1999.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR