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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES forme juridique :
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TECH'SCRATCH
Marque expirée - Marque en non vigueur

TECH'SCRATCH
PEUGEOT MOTOCYCLES forme juridique : société anonyme

Numéro de dépôt :
3469533
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2016
TECH\'SCRATCH de PEUGEOT MOTOCYCLES forme juridique :

Présentation de la marque TECH'SCRATCH

Déposée le 15 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECH'SCRATCH »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES forme juridique : domicilié(e) 103 rue du 17 Novembre,25350 MANDEURE - 25350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI (GA003) domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECH'SCRATCH est expirée depuis le 15 décembre 2016.

PEUGEOT MOTOCYCLES forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : WTR 125 , BLACKSAT , Sump-Up , Sum-Up , SPEEDFIGHT MOTORSPORT , SATELIS AVENUE , PONGO


PEUGEOT MOTOCYCLES forme juridique : société anonyme - 103 rue du 17 Novembre,25350 MANDEURE - 25350 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI (GA003) - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Motocycles et scooters, pièces, éléments de motocycles et scooters, à savoir : culasse, cylindre, pistons, joints moteur, soupapes, bielles arbres à cames carburateurs, allumages. Cadres, amortisseurs, bras oscillants, fourches, garde-boue, réservoirs, béquille, freins, disque de freins, étriers, tambours, guidons, jantes, pneumatiques, selles, embrayage, carénages, poignées, leviers de freins et d'embrayage, rétroviseurs, câbles, pédales, cale-pieds, coffres à bagages.