Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT CITROEN MOTEURS
/
MODULPAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULPAC
PEUGEOT CITROEN MOTEURS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1477440
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2008
MODULPAC de PEUGEOT CITROEN MOTEURS

Présentation de la marque MODULPAC

Déposée le 13 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT CITROEN MOTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT CITROEN MOTEURS domicilié(e) 49, Rue Noël Pons, 92000 NANTERRE (dossier no 2117561) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 080 663 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2117561) - France.

La marque MODULPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULPAC est expirée depuis le 13 juillet 2008.


PEUGEOT CITROEN MOTEURS (société anonyme) - 49, Rue Noël Pons, 92000 NANTERRE (dossier no 2117561) - France - SIREN 562080663


CABINET LAVOIX - (dossier no 2117561) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 1998 n°2117561 - Publication au BOPI 1998-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 18 mai 1998 - Changement de dénomination n°254491 - Publication au BOPI 1998-05-18

Moteurs, à l'exception des moteurs pour vehicules terrestres.