Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOV' ACTION DAY LE PALMARES DES INVENTEURS
PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3351969
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2015
INNOV\' ACTION DAY LE PALMARES DES INVENTEURS de PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES

Présentation de la marque INNOV' ACTION DAY LE PALMARES DES INVENTEURS

Déposée le 11 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOV' ACTION DAY LE PALMARES DES INVENTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES domicilié(e) Route de Gisy,78140 VELIZY VILLACOUBLAY - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 065 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France.

La marque INNOV' ACTION DAY LE PALMARES DES INVENTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV' ACTION DAY LE PALMARES DES INVENTEURS est expirée depuis le 11 avril 2015.


PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES SA Société Anonyme - Route de Gisy,78140 VELIZY VILLACOUBLAY - 78140 - France - SIREN 542065479


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Organisation de manifestations événementielles à buts culturels ou éducatifs destinées aux inventeurs d'entreprises.