Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STELLAB PSA PEUGEOT CITROËN
PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3817004
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2021
STELLAB PSA PEUGEOT CITROËN de PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES SA

Présentation de la marque STELLAB PSA PEUGEOT CITROËN

Déposée le 23 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STELLAB PSA PEUGEOT CITROËN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES SA domicilié(e) Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 065 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSA PEUGEOT CITROËN, Elodie ANZIANI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque STELLAB PSA PEUGEOT CITROËN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELLAB PSA PEUGEOT CITROËN est expirée depuis le 23 mars 2021.

PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES SA a également déposé les autres marques suivantes : DISTRIGO PARTS DISTRIBUTION , FREE 2 MOVE FLEET SHARING , FREE 2 MOVE LEASE , , FREE2 MOVE , AMBASSADRICES << RE T ELLES >> , , FREE 2 MOVE CAR SHARING , FREE 2 MOVE FLEET MANAGEMENT , FREE 2 MOVE SMART SERVICES


PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES SA, société anonyme - Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 542065479


PSA PEUGEOT CITROËN, Elodie ANZIANI - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Accueil d'étudiants, de doctorants et de chercheurs sur des projets de recherche automobile (services d'éducation, de formation) ; organisation de séminaires, conférences et colloques scientifiques et technologiques sur des thèmes d'intérêt pour l'industrie automobile ; édition et publications de revues, d'ouvrages, et de compilations scientifiques et technologies dans le domaine de la recherche automobile.