FREE2 MOVE
Présentation de la marque FREE2 MOVE
Déposée le 23 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FREE2 MOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FREE2 MOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE2 MOVE arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.
PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES SA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Inscription le 26 juillet 2017 - Rejet partiel n°704927 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26
Errata de l'enregistrement - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Inscription le 23 mai 2018 - Rejet partiel n°724336 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-23
Inscription le 29 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°789671 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-29