Marque expirée - Marque en non vigueur

Sel parfumé au piment d'Espelette Fleur de sel au piement d'Espelette LE PETIT EPICIER BASQUE
Petyt Sylvianne

Numéro de dépôt :
3652989
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
Sel parfumé au piment d\'Espelette Fleur de sel au piement d\'Espelette LE PETIT EPICIER BASQUE de Petyt Sylvianne

Présentation de la marque Sel parfumé au piment d'Espelette Fleur de sel au piement d'Espelette LE PETIT EPICIER BASQUE

Déposée le 25 mai 2009 par Petyt Sylvianne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sel parfumé au piment d'Espelette Fleur de sel au piement d'Espelette LE PETIT EPICIER BASQUE »

Le déposant est Petyt Sylvianne domicilié(e) Lacroisade - 64240 - LA BASTIDE CLAIRENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Petyt Sylvianne domicilié(e) Lacroisade - 64240 - LA BASTIDE CLAIRENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sel parfumé au piment d'Espelette Fleur de sel au piement d'Espelette LE PETIT EPICIER BASQUE est expirée depuis le 25 mai 2019.

Petyt Sylvianne a également déposé les autres marques suivantes : PIMENT64 , BASTIDE ET SENTEURS Bougie Parfumée Au chocolat chaud , En vacances au Pays Basque « Un jour de marché » BAYONNE


Petyt Sylvianne - Lacroisade - 64240 - LA BASTIDE CLAIRENCE - France


Petyt Sylvianne - Lacroisade - 64240 - LA BASTIDE CLAIRENCE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Café, thé, cacao sucre, riz tapioca, sagou, succedanés du café farine et préparation faite de céréales, pain patisserie et confiserie glaces coméstibles ; miel sirop de mélase ; levure, poudre pour faire lever : sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) épices glace a rafraïchir sandwich pizza crèpes (alimentation) : biscuiterie gateaux : biscotte, sucrerie chocolat : boissons a base de cacao, de café de chocolat ou de thé.