Déposée le 19 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETULA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C.PETULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETULA domicilié(e) 121 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 026 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque C.PETULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731210.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.PETULA est expirée depuis le 19 avril 2020.
PETULA a également déposé les autres marques suivantes :
PETULA, Société par Actions Simplifiée - 121 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 520026295
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Inscription le 17 janvier 2011 - Retrait partiel n°540128 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 29 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546251 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-29
Inscription le 21 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°682979 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements à savoir vêtements de ville, chaussures à savoir chaussures de ville, chapellerie à savoir chapellerie de ville.
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