Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOSOL
Madame Pétula SOUSA SANTOS

Numéro de dépôt :
4572151
Date de dépôt :
31/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2029
DOSOL de Pétula SOUSA SANTOS

Présentation de la marque DOSOL

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2019 par madame Pétula SOUSA SANTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est madame Pétula SOUSA SANTOS domicilié(e) 14 Avenue Charlie Chaplin - 91700 - Sainte Genevieve des bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACBM Avocats, Monsieur Antoine CHERON domicilié(e) 8 Rue Dufrénoy - 75116 - Paris - France.

La marque DOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSOL arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.

Pétula SOUSA SANTOS a également déposé les autres marques suivantes : SABORES TRADICIONAIS SAVEURS TRADITIONNELLES ANITA , INFANTE , DOM DINIS , INFANTE , DOSOL , DOM DINIS D , O CONVENTO , DOSOL , DOSOL


Madame Pétula SOUSA SANTOS - 14 Avenue Charlie Chaplin - 91700 - Sainte Genevieve des bois - France


ACBM Avocats, Monsieur Antoine CHERON - 8 Rue Dufrénoy - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Services de vente en gros et au détail de produits alimentaires ou gastronomique, de boissons alcooliques ou non, de produits d'hygiène, de produits de lavage et de nettoyage, de produits cosmétiques, de produits pharmaceutiques, médicinaux ou à usage médical, de produits diététiques, d'articles de bureau, d'articles de bricolage, d'articles de décoration, d'articles de papeterie, de produits et d'appareils pour le ménage et la cuisine, de machines et ustensiles pour le ménage et la cuisine, de vaisselle, de couverts, d'accessoires pour animaux, de vêtements et d'accessoires de mode ; services d'un franchiseur, à savoir aide à l'exploitation ou à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises] de produits étranger ; services et de gestion de chaînes d’approvisionnement ;

Services de distribution [livraison] de produits alimentaires ou gastronomique, de boissons alcooliques ou non, de produits d'hygiène, de produits de lavage et de nettoyage, de produits cosmétiques, de produits pharmaceutiques, médicinaux ou à usage médical, de produits diététiques, d'articles de bureau, d'articles de bricolage, d'articles de décoration, d'articles de papeterie, de produits et d'appareils pour le ménage et la cuisine, de machines et ustensiles pour le ménage et la cuisine, de vaisselle, de couverts, d'accessoires pour animaux, de vêtements et d'accessoires de mode ; livraison de marchandises ; transport de marchandises ; entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; stockage de produits alimentaires ou gastronomique, de boissons alcooliques ou non, de produits d'hygiène, de produits de lavage et de nettoyage, de produits cosmétiques, de produits pharmaceutiques, médicinaux ou à usage médical, de produits diététiques, d'articles de bureau, d'articles de bricolage, d'articles de décoration, d'articles de papeterie, de produits et d'appareils pour le ménage et la cuisine, de machines et ustensiles pour le ménage et la cuisine, de vaisselle, de couverts, d'accessoires pour animaux, de vêtements et d'accessoires de mode ; services de chargement de produits dans les véhicules de la clientèle dans des points retrait (drive) ; location d'entrepôts, de véhicules, de conteneurs, de places de stationnement.