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Marques déposées par madame Pétula SOUSA SANTOS
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DOSOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOSOL
Mme. Pétula SOUSA SANTOS

Numéro de dépôt :
4312577
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2026
DOSOL de Pétula SOUSA SANTOS

Présentation de la marque DOSOL

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2016 par madame Pétula SOUSA SANTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est madame Pétula SOUSA SANTOS domicilié(e) BAT A, 14 Avenue Charlie Chaplin - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANTOINE CHERON domicilié(e) 5 RUE DUFRENOY - 75116 - PARIS - France.

La marque DOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSOL arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

Pétula SOUSA SANTOS a également déposé les autres marques suivantes : SABORES TRADICIONAIS SAVEURS TRADITIONNELLES ANITA , INFANTE , DOM DINIS , DOSOL , INFANTE , DOM DINIS D , O CONVENTO , DOSOL , DOSOL


Mme. Pétula SOUSA SANTOS - BAT A, 14 Avenue Charlie Chaplin - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France


M. ANTOINE CHERON - 5 RUE DUFRENOY - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Sagou ; succédanés du café ; boissons à base de chocolat ;

Animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .