Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETTER
PETTERS LIMITED

Numéro de dépôt :
1073965
Date de dépôt :
30/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PETTER

Déposée le 30 octobre 1978 par PETTERS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PETTERS LIMITED, domicilié(e) Causeway Works, STAINES, Middlesex, Angleterre. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denise RABIER. - France.

La marque PETTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PETTERS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PETTER , PETTER


PETTERS LIMITED - Causeway Works, STAINES, Middlesex, Angleterre. - Royaume-Uni


Mme Denise RABIER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°27459 - Publication au BOPI 1979-022

Moteurs à combustion interne (non-destinés aux véhicules agricoles), souffleries pour moteurs à combustion interne, générateurs électriques, dynamos pour éclairage, dispositif et pompes d'aspersion portatifs (non-destinés à des buts chirurgicaux ou scientifiques ou aux pompes à air pour véhicules) et pièces (non comprises dans d'autres classes) des dits produits;tableaux de distribution et interrupreurs;appareils et dispositifs d'éclairage;moteurs à combustion interne pour véhicules agricoles et souffleries pour les dits moteurs, ainsi que pièces pour ces derniers.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.