RUY D'OR
Présentation de la marque RUY D'OR
Déposée le 11 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PETTENS CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUY D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUY D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUY D'OR est expirée depuis le 11 décembre 1997.
PETTENS CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
Inscription le 4 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°169815 - Publication au BOPI 1994-02-04
Inscription le 4 février 1994 - Transmission de propriété n°169814 - Publication au BOPI 1994-02-04