Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCY
PETTENS CHIMIE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1646189
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2001

Présentation de la marque PROCY

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) PETTENS CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETTENS CHIMIE domicilié(e) 28, rue du Pont Hardy, 77400 LAGNY-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque PROCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCY est expirée depuis le 22 février 2001.

PETTENS CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : SAVYLOL , TERYLAQUE , TERYCIRE , DHERBOX , HERTRASINE , SITRAD , TERPOLAN , PARKYNOL , TERY EMAIL , GRALFA


PETTENS CHIMIE S.A., société anonyme - 28, rue du Pont Hardy, 77400 LAGNY-SUR-MARNE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249556 - Publication au BOPI 1998-02-10

Inscription le 4 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°169815 - Publication au BOPI 1994-02-04

Inscription le 4 février 1994 - Transmission de propriété n°169814 - Publication au BOPI 1994-02-04

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons.Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides.Distributeurs de désinfectants.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué), éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, distributeurs de savons, de papier hygiénique et de serviettes en papier

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.