Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURELLEMENT PROPRE
PETTENS CHIMIE S.A.

Numéro de dépôt :
1738164
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2001
NATURELLEMENT PROPRE de PETTENS CHIMIE

Présentation de la marque NATURELLEMENT PROPRE

Déposée le 4 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) PETTENS CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATURELLEMENT PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETTENS CHIMIE domicilié(e) société anonyme, 28, rue du Pont Hardy, 77400 LAGNY-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA - France.

La marque NATURELLEMENT PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURELLEMENT PROPRE est expirée depuis le 4 juin 2001.

PETTENS CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : SAVYLOL , TERYLAQUE , TERYCIRE , DHERBOX , HERTRASINE , SITRAD , TERPOLAN , PARKYNOL , TERY EMAIL , GRALFA


PETTENS CHIMIE S.A. - société anonyme, 28, rue du Pont Hardy, 77400 LAGNY-SUR-MARNE - France


APPLIMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05

Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249556 - Publication au BOPI 1998-02-10

Inscription le 20 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°184501 - Publication au BOPI 1995-04-20

Inscription le 20 avril 1995 - Transmission de propriété n°184500 - Publication au BOPI 1995-04-20

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