NATURELLEMENT PROPRE
Présentation de la marque NATURELLEMENT PROPRE
Déposée le 4 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) PETTENS CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATURELLEMENT PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NATURELLEMENT PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURELLEMENT PROPRE est expirée depuis le 4 juin 2001.
PETTENS CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05
Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14
Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249556 - Publication au BOPI 1998-02-10
Inscription le 20 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°184501 - Publication au BOPI 1995-04-20
Inscription le 20 avril 1995 - Transmission de propriété n°184500 - Publication au BOPI 1995-04-20