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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PETRUSSE
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PATRIMONIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMONIA
EURL PETRUSSE, EURL

Numéro de dépôt :
4103924
Date de dépôt :
08/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2024
PATRIMONIA de PETRUSSE

Présentation de la marque PATRIMONIA

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PETRUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATRIMONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PETRUSSE domicilié(e) 3 Chemin de CANTAU - 33210 - LANGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 747 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL PETRUSSE, Mme. MONIQUE REIJNEN domicilié(e) 3 Chemin de CANTAU - 33210 - LANGON - France.

La marque PATRIMONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMONIA est expirée depuis le 8 juillet 2024.

PETRUSSE a également déposé les autres marques suivantes : Râcines Bordeaux , FOX TROTTE , Petrusse , Petrusse , TEL UN POÈME


EURL PETRUSSE, EURL - 3 Chemin de CANTAU - 33210 - LANGON - France - SIREN 419747290


EURL PETRUSSE, Mme. MONIQUE REIJNEN - 3 Chemin de CANTAU - 33210 - LANGON - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.