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Marques déposées par PetrusTODO
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Clos de Petrus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos de Petrus
s.c.e.a. Petrus
société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3167643
Date de dépôt :
05/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
05/06/2012
Clos de Petrus de Petrus

Présentation de la marque Clos de Petrus

Déposée le 5 juin 2002 par PetrusTODO et société civile d'exploitation agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Clos de Petrus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Les déposants sont PetrusTODO domicilié(e) 33350 Ruch - 33350 - France et société civile d'exploitation agricole domicilié(e) Petrus,33350 Ruch - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine, Rolland GUERIN domicilié(e) Petrus,33350 RUCH - 33350 - France.

La marque Clos de Petrus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos de Petrus est expirée depuis le 5 juin 2012.

Petrus a également déposé les autres marques suivantes : PETRUS , PETRUS


s.c.e.a. Petrus - 33350 Ruch - 33350 - France

société civile d'exploitation agricole - Petrus,33350 Ruch - 33350 - France - SIREN 4


Christine, Rolland GUERIN - Petrus,33350 RUCH - 33350 - France


Inscription le 22 avril 2003 - Rejet partiel n°369363 - Publication au BOPI 2003-04-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

- Gelées, confitures, compotes, œufs.