ARTISANS MAÇON ET COUVREUR MEMOIRE & CREATION
Présentation de la marque ARTISANS MAÇON ET COUVREUR MEMOIRE & CREATION
Déposée le 26 novembre 2009 par monsieur PETRUS FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ARTISANS MAÇON ET COUVREUR MEMOIRE & CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTISANS MAÇON ET COUVREUR MEMOIRE & CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTISANS MAÇON ET COUVREUR MEMOIRE & CREATION arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2019 n°2729907 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2019-10-30