Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTISANS MAÇON ET COUVREUR MEMOIRE & CREATION
M. PETRUS FREDERIC

Numéro de dépôt :
3694003
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/11/2029
ARTISANS MAÇON ET COUVREUR MEMOIRE & CREATION de PETRUS FREDERIC

Présentation de la marque ARTISANS MAÇON ET COUVREUR MEMOIRE & CREATION

Déposée le 26 novembre 2009 par monsieur PETRUS FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ARTISANS MAÇON ET COUVREUR MEMOIRE & CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est monsieur PETRUS FREDERIC domicilié(e) 22 AVENUE DU GENERAL CHARLES DE GAULLE - 31700 - BLAGNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PETRUS FREDERIC domicilié(e) 22 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 31700 - BLAGNAC - France.

La marque ARTISANS MAÇON ET COUVREUR MEMOIRE & CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTISANS MAÇON ET COUVREUR MEMOIRE & CREATION arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.


M. PETRUS FREDERIC - 22 AVENUE DU GENERAL CHARLES DE GAULLE - 31700 - BLAGNAC - France


M. PETRUS FREDERIC - 22 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 31700 - BLAGNAC - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2019 n°2729907 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2019-10-30

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; Tous ces services étant fournis par un artisan. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Tous ces services étant fournis par un artisan.

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; Tous ces services étant fournis par un artisan.