Il était une fois Noël…
Présentation de la marque Il était une fois Noël…
Déposée le 30 novembre 2007 par Petrucci Dit Ibach Humbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Il était une fois Noël… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Il était une fois Noël… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Il était une fois Noël… arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.
Petrucci Dit Ibach Humbert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2017 n°2665602 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-11-30