Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESTIN D'EXCEPTION
M. Petrucci Dit Ibach Humbert

Numéro de dépôt :
4017127
Date de dépôt :
03/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/07/2023
DESTIN D\'EXCEPTION de Petrucci Dit Ibach Humbert

Présentation de la marque DESTIN D'EXCEPTION

Déposée le 3 juillet 2013 par monsieur Petrucci Dit Ibach Humbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DESTIN D'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Petrucci Dit Ibach Humbert domicilié(e) 1 ter rue molitor - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Petrucci Dit Ibach Humbert domicilié(e) 1 ter rue molitor - 75016 - PARIS - France.

La marque DESTIN D'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTIN D'EXCEPTION est expirée depuis le 3 juillet 2023.

Petrucci Dit Ibach Humbert a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION OR , LES GRANDS No1 DE TOUJOURS , La France en Chanson , SALUT LES COMIQUES , LES LARMES DE LA GLOIRE , Ibach and Co , SUCCÈS PROD , UN ARTISTE NE MEURT JAMAIS… , Les Triomphes de l'accordéon , RIRE ET PASSIONS


M. Petrucci Dit Ibach Humbert - 1 ter rue molitor - 75016 - PARIS - France


M. Petrucci Dit Ibach Humbert - 1 ter rue molitor - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.