Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELEVAGE DE LA FOULQUE
Petruccelli Charles Joseph Nicolas
Petruccelli Dominique Roberte

Numéro de dépôt :
3384099
Date de dépôt :
06/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2025
ELEVAGE DE LA FOULQUE de Petruccelli Charles Joseph Nicolas

Présentation de la marque ELEVAGE DE LA FOULQUE

Déposée le 6 octobre 2005 par Petruccelli Charles Joseph Nicolas et Petruccelli Dominique Roberte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEVAGE DE LA FOULQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-45 du 10 novembre 2005.

Les déposants sont Petruccelli Charles Joseph Nicolas domicilié(e) 1 Chemin des Joncs Marins - 78500 - HERBEVILLE - France et Petruccelli Dominique Roberte domicilié(e) 1 Chemin des Joncs Marins - 78500 - HERBEVILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CANLORBE Julien domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque ELEVAGE DE LA FOULQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELEVAGE DE LA FOULQUE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.


Petruccelli Charles Joseph Nicolas - 1 Chemin des Joncs Marins - 78500 - HERBEVILLE - France

Petruccelli Dominique Roberte - 1 Chemin des Joncs Marins - 78500 - HERBEVILLE - France


M. CANLORBE Julien - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2016 n°2608009 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-25

Selle pour chevaux. Couvertures de chevaux. Bottes. Enseignement. Elevage d'animaux. Location de vêtements. Vêtements. Livres. Location de chevaux. Visites touristiques. Films, vidéo. Restauration (repas). Genouillères pour chevaux. Habits pour animaux. Harnais. Housses de selle pour chevaux. Portefeuilles. Porte-documents. Porte-monnaie non en métaux précieux. Rênes. Sacs à main. Articles de sellerie. Trousses de voyage (maroquinerie). Sacs à dos.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.