Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN TOUTE FRANCHISE
PETROWSKI Philippe

Numéro de dépôt :
93487186
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2003

Présentation de la marque EN TOUTE FRANCHISE

Déposée le 7 octobre 1993 par PETROWSKI Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EN TOUTE FRANCHISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est PETROWSKI Philippe domicilié(e) Rés. 3 Rivières - Ent. D., 1, rue de la Moselle , 54520 LAXOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETROWSKI Philippe - France.

La marque EN TOUTE FRANCHISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN TOUTE FRANCHISE est expirée depuis le 7 octobre 2003.

PETROWSKI Philippe a également déposé les autres marques suivantes : TOUT FORUM , Oxélia , VENTE DISCOUNT , OXELIA , SELECSITES


PETROWSKI Philippe - Rés. 3 Rivières - Ent. D., 1, rue de la Moselle , 54520 LAXOU - France


PETROWSKI Philippe - France


Inscription le 21 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209158 - Publication au BOPI 1996-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Supports d'enregistrement magnétiques numériques ou autres pour la reproduction des images ou du son cassettes vidéos, disques vidéos cassettes audios, disques audios Publications périodiques, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie Emissions de télévision, services de télécommunications, à savoir diffusion de programmes vidéos communications radiophoniques, émissions radiophoniques, diffusion de programmes de télévision Education et divertissement, services d'artistes de spectacles, studios de cinéma, location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, organisation de concours, divertissement radiophonique ou télévisé, location d'enregistrements sonores ou vidéos, productions de films émission de divertissement télévisuel ou radiophonique, spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.