Déposée par voie électronique le 4 février 2019 par PETROVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OSCILLOCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-09 du 1 mars 2019.
Le déposant est PETROVAL domicilié(e) PARC ECONORMANDIE - 76430 - SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque OSCILLOCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCILLOCAT arrivera à expiration en date du 4 février 2029.
PETROVAL a également déposé les autres marques suivantes : AIRLOAD , S-LOAD , CATFLOW
PETROVAL - PARC ECONORMANDIE - 76430 - SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC - France
CASALONGA, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22
Inscription le 26 septembre 2019 - Renonciation partielle n°769425 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-26
Errata sur les inscriptions - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03
Appareils et installations pour la production d'énergie, le traitement de produits pétroliers et chimiques ; machines de raffinage du pétrole, de traitement de produits pétroliers et chimiques; machines pour le chargement et le déchargement de catalyseur ; machines pour le chargement et le déchargement de matériaux inertes dans des réacteurs ;
Services de construction, de mise en service, d'entretien, de maintenance et de réparation de réacteurs, de raffineries. Services de construction, d'entretien et de maintenance de raffineries et de structures pour le traitement de produits pétroliers et chimiques. Services de construction, d'entretien et de maintenance de machines pour le raffinage du pétrole, le traitement de produits pétroliers et chimiques, le chargement et le retrait de catalyseur de réacteurs, le chargement de matériaux inertes dans des réacteurs ;
Transport, distribution (livraison), stockage, approvisionnement de produits pétroliers, gaziers et chimiques et de produits pour le traitement de catalyseurs; service de chargement et de déchargement de catalyseur et de matériaux inertes ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine des traitements de catalyseur, des résidus de catalyseur, de vidange des réacteurs; Services de conseil et d'assistance techniques relatifs à l'industrie du raffinage pétrolier, d'hydrocarbures, de résidus de catalyse; Expertise et conseil techniques en traitement de produits pétroliers; Expertise et conseil techniques en chargement et déchargement de catalyseurs et de matériaux inertes.
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