M. PETROTTO ERIC, Agissant pour le compte de la société sas Modbloc en cours de formation M. CANNOVA Vincent, Agissant pour le compte de la société sas en cours de formation
Numéro de dépôt :
4295152
Date de dépôt :
28/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/08/2026
Présentation de la marque MODUL PIERRES
Déposée le 28 août 2016 par monsieur PETROTTO ERIC et monsieur CANNOVA Vincent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MODUL PIERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-37 du 16 septembre 2016.
Les déposants sont monsieur PETROTTO ERIC domicilié(e) 5 rue Javelin Pagnon - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et monsieur CANNOVA Vincent domicilié(e) 583 Chemin du cercle - 06570 - SAINT PAUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PETROTTO ERIC domicilié(e) 1D LAB, 5 BOULEVARD JAVELIN PAGNON - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque MODUL PIERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL PIERRES arrivera à expiration en date du 28 août 2026.
M. PETROTTO ERIC, Agissant pour le compte de la société sas Modbloc en cours de formation - 5 rue Javelin Pagnon - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
M. CANNOVA Vincent, Agissant pour le compte de la société sas en cours de formation - 583 Chemin du cercle - 06570 - SAINT PAUL - France
M. PETROTTO ERIC - 1D LAB, 5 BOULEVARD JAVELIN PAGNON - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres.
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