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Marques déposées par Petrossian Stepan
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ASSIAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSIAN
Petrossian Stepan

Numéro de dépôt :
3751746
Date de dépôt :
06/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2020
ASSIAN de Petrossian Stepan

Présentation de la marque ASSIAN

Déposée le 6 juillet 2010 par Petrossian Stepan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est Petrossian Stepan domicilié(e) 7 rue du Général Bertrand - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Petrossian Stepan domicilié(e) 7 rue du Général Bertrand - 75007 - PARIS - France.

La marque ASSIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSIAN est expirée depuis le 6 juillet 2020.


Petrossian Stepan - 7 rue du Général Bertrand - 75007 - PARIS - France


Petrossian Stepan - 7 rue du Général Bertrand - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552036 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Caviar, conserves poissons, foie (pate de), saumon, thon, truffes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; Services de café/bar.