Déposée le 28 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) PETROSSIAN SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TSAR IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETROSSIAN SA domicilié(e) 18 boulevard de Latour Maubourg - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 048 281 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Herbert Smith Freehills Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat domicilié(e) 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque TSAR IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETROSSIAN SA, Société anonyme - 18 boulevard de Latour Maubourg - 75007 - PARIS - France - SIREN 652048281
Cabinet Herbert Smith Freehills Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat - 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2013 n°2524210 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; caviar, poissons fumés et marinés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais ; œufs de poisson, poissons vivants. Services de restauration (alimentation) , services de traiteurs, service de restauration rapide et permanente, service de restauration à domicile.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TSAR IMPERIAL"
