(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) PETROSSIAN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466197.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.
PETROSSIAN SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2016 n°2630217 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-14