Déposée le 3 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) PETROSSIAN SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Traiteur Russe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-14 du 7 avril 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETROSSIAN SA domicilié(e) 18 boulevard de Latour Maubourg - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 048 281 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AREOPAGE, Mme POUJADE-AURIOL Isabelle domicilié(e) 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France.
La marque Le Traiteur Russe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3413924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETROSSIAN SA, Société anonyme - 18 boulevard de Latour Maubourg - 75007 - PARIS - France - SIREN 652048281
AREOPAGE, Mme POUJADE-AURIOL Isabelle - 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2016 n°2608380 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-27
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; plats cuisinés à base de viande, de poisson ou de légumes, pâtés à base de viande, de poisson ou de légumes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, plats cuisinés, notamment à base de viande, crustacés, volailles et gibiers, foie gras et toute préparation alimentaire à base de foie gras, saumon fumé, caviar.Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraichir.Oeufs d'esturgeon destinés à l'élevage.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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