Déposée le 22 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) PETROSSIAN SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARTE SAPHIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETROSSIAN SA domicilié(e) 18 boulevard de Latour Maubourg - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 048 281 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra Néri, Avocat domicilié(e) 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque CARTE SAPHIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETROSSIAN SA, Société anonyme - 18 boulevard de Latour Maubourg - 75007 - PARIS - France - SIREN 652048281
Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra Néri, Avocat - 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2012 n°2488818 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-12
Cartes magnétiques, supports d'enregistrement magnétique. Recueil de données, relations publiques, recherche de marchés, organisation de manifestations commerciales, promotion des ventes, informations d'affaires, recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle. Transmission de messages et d'informations via le réseau Internet. Programmes d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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