BELLE-ILE-EN-MER
Présentation de la marque BELLE-ILE-EN-MER
Déposée le 30 juin 1987 par monsieur PETREL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « BELLE-ILE-EN-MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLE-ILE-EN-MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE-ILE-EN-MER est expirée depuis le 30 juin 2007.
Renouvellement sans limitation le 13 juin 1997 n°2092247 - Publication au BOPI 1997-06-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52