Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE-ILE-EN-MER
Monsieur PETREL Gérard

Numéro de dépôt :
1418392
Date de dépôt :
30/06/1987
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque BELLE-ILE-EN-MER

Déposée le 30 juin 1987 par monsieur PETREL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « BELLE-ILE-EN-MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PETREL Gérard domicilié(e) Place de l'hôtel de ville, 56360 LE PALAIS (dossier no 2092247) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard PETREL domicilié(e) (dossier no 2092247) - France.

La marque BELLE-ILE-EN-MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE-ILE-EN-MER est expirée depuis le 30 juin 2007.


Monsieur PETREL Gérard - Place de l'hôtel de ville, 56360 LE PALAIS (dossier no 2092247) - France


Monsieur Gérard PETREL - (dossier no 2092247) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 1997 n°2092247 - Publication au BOPI 1997-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie et en particulier des caramels, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir. Et, en particulier, des caramels.