Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEPURATOR
PETRECO INTERNATIONAL LIMITED, Société organisée selon les lois du Royaume-Uni

Numéro de dépôt :
92432446
Date de dépôt :
02/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2022

Présentation de la marque DEPURATOR

Déposée le 2 septembre 1992 par la société PETRECO INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPURATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est la société PETRECO INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) Swift House, Cosford Lane, Rugby, WARWICKSHIRE, CV21 1QN - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque DEPURATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEPURATOR est expirée depuis le 2 septembre 2022.

PETRECO INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : METROL , PACESETTER , VORTOIL


PETRECO INTERNATIONAL LIMITED, Société organisée selon les lois du Royaume-Uni - Swift House, Cosford Lane, Rugby, WARWICKSHIRE, CV21 1QN - Royaume-Uni


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204972 - Publication au BOPI 1996-08-19

Inscription le 2 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352931 - Publication au BOPI 2002-09-02

Inscription le 19 août 1996 - Changement de dénomination n°204973 - Publication au BOPI 1996-08-19

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2002 n°2227150 - Publication au BOPI 2002-09-02

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2012 n°2509202 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-13

- Installations (comprenant machines et appareils) pour la séparation des liquides, des solides ou des gaz d'un liquide ou l'addition de gaz à des liquides. - Installations (comprenant machines et appareils) pour la séparation des liquides, des solides ou des gaz d'un liquide ou l'addition de gaz à des liquides

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.