Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PETR du Pays Dieppois Terroir de Caux
/
D Dieppe Pays Normand LA CONFLUENCE DES ENERGIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D Dieppe Pays Normand LA CONFLUENCE DES ENERGIES
PETR du Pays Dieppois Terroir de Caux

Numéro de dépôt :
4542330
Date de dépôt :
09/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2029
D Dieppe Pays Normand LA CONFLUENCE DES ENERGIES de PETR du Pays Dieppois Terroir de Caux

Présentation de la marque D Dieppe Pays Normand LA CONFLUENCE DES ENERGIES

Déposée par voie électronique le 9 avril 2019 par PETR du Pays Dieppois Terroir de Caux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D Dieppe Pays Normand LA CONFLUENCE DES ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est PETR du Pays Dieppois Terroir de Caux domicilié(e) 113-115 rue de la Barre - 76200 - DIEPPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETR du Pays Dieppois Terroir de Caux, Madame Anne sophie Pecquet domicilié(e) 113-115 rue de la Barre - 76200 - DIEPPE - France.

La marque D Dieppe Pays Normand LA CONFLUENCE DES ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D Dieppe Pays Normand LA CONFLUENCE DES ENERGIES arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.


PETR du Pays Dieppois Terroir de Caux - 113-115 rue de la Barre - 76200 - DIEPPE - France


PETR du Pays Dieppois Terroir de Caux, Madame Anne sophie Pecquet - 113-115 rue de la Barre - 76200 - DIEPPE - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques.