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Marques déposées par PETOUD FRANCK
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SNOW SCOOT BICYCLE SNOW MACHINE DISTRIBUTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SNOW SCOOT BICYCLE SNOW MACHINE DISTRIBUTION
PETOUD FRANCK

Numéro de dépôt :
94501182
Date de dépôt :
12/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2014

Présentation de la marque SNOW SCOOT BICYCLE SNOW MACHINE DISTRIBUTION

Déposée le 12 janvier 1994 par PETOUD FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNOW SCOOT BICYCLE SNOW MACHINE DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est PETOUD FRANCK domicilié(e) 150, Rue d'Hermy,74130 Vougy (dossier no 2256312) - 74130 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Valérie Gastinel Clifford Chance domicilié(e) 112 Av Kléber,75770 Paris Cedex 16 (dossier no 2256312) - 75770 - France.

La marque SNOW SCOOT BICYCLE SNOW MACHINE DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNOW SCOOT BICYCLE SNOW MACHINE DISTRIBUTION est expirée depuis le 12 janvier 2014.


PETOUD FRANCK - 150, Rue d'Hermy,74130 Vougy (dossier no 2256312) - 74130 - France


Valérie Gastinel Clifford Chance - 112 Av Kléber,75770 Paris Cedex 16 (dossier no 2256312) - 75770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Inscription le 19 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302288 - Publication au BOPI 2000-06-19

Inscription le 10 août 2004 - Changement d'adresse n°397459 - Publication au BOPI 2004-08-10

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2004 n°2256312 - Publication au BOPI 2004-01-09

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].