Marque expirée - Marque en non vigueur

INSANE Toys
PETOUD Franck

Numéro de dépôt :
3018269
Date de dépôt :
30/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2020
INSANE Toys de PETOUD Franck

Présentation de la marque INSANE Toys

Déposée le 30 mars 2000 par PETOUD Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSANE Toys »

Le déposant est PETOUD Franck domicilié(e) 17 avenue Joffre - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck PETOUD domicilié(e) 17 avenue Joffre - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSANE Toys est expirée depuis le 30 mars 2020.


PETOUD Franck - 17 avenue Joffre - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France


Monsieur Franck PETOUD - 17 avenue Joffre - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452106 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) ; décorations pour arbres de Noël.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].