Déposée le 10 mars 2014 par monsieur PETO Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « VERSET PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est monsieur PETO Christophe domicilié(e) 3 rue Henri Matisse - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PETO Christophe domicilié(e) 3 rue Henri Matisse - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France.
La marque VERSET PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSET PARIS est expirée depuis le 10 mars 2024.
M. PETO Christophe - 3 rue Henri Matisse - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France
M. PETO Christophe - 3 rue Henri Matisse - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Inscription le 25 octobre 2016 - Rejet partiel n°687825 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-25
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits susvisés sont fabriqués en France ou d'origine française.
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