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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETM DISTRIBUTION
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ICEROOM ABRIS DE TERRASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICEROOM ABRIS DE TERRASSE
PETM DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
4024249
Date de dépôt :
01/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2023
ICEROOM ABRIS DE TERRASSE de PETM DISTRIBUTION

Présentation de la marque ICEROOM ABRIS DE TERRASSE

Déposée par voie électronique le 1 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETM DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICEROOM ABRIS DE TERRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETM DISTRIBUTION domicilié(e) 2000 AVENUE MARECHAL JUIN - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETM DISTRIBUTION, Mme. Michelle POTHIER ROUSSET domicilié(e) 2000 AVENUE MARECHAL JUIN - 30900 - NIMES - France.

La marque ICEROOM ABRIS DE TERRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024249.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICEROOM ABRIS DE TERRASSE est expirée depuis le 1 août 2023.


PETM DISTRIBUTION, SARL - 2000 AVENUE MARECHAL JUIN - 30900 - NIMES - France


PETM DISTRIBUTION, Mme. Michelle POTHIER ROUSSET - 2000 AVENUE MARECHAL JUIN - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; travaux de couverture de toits.