Déposée par voie électronique le 16 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Petits Trésors
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PETITS TRESORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-32 du 7 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Petits Trésors domicilié(e) Immeuble Le Britannia, 20 Boulevard Eugène Deruelle - 69432 - Lyon Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 093 455 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Petits Trésors, M. Thomas Sutterlin domicilié(e) Immeuble Le Britannia, 20 Boulevard Eugène Deruelle - 69432 - Lyon Cedex 03 - France.
La marque PETITS TRESORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Petits Trésors, M. Thomas Sutterlin - Immeuble Le Britannia, 20 Boulevard Eugène Deruelle - 69432 - Lyon Cedex 03 - France
Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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