Marque enregistrée - Marque en vigueur

petits pas pour l'Homme - 3pH -
petits pas pour l'Homme, SARL SCOP

Numéro de dépôt :
4320417
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2026
petits pas pour l\'Homme - 3pH - de petits pas pour l\'Homme

Présentation de la marque petits pas pour l'Homme - 3pH -

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) petits pas pour l'Homme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « petits pas pour l'Homme - 3pH - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) petits pas pour l'Homme domicilié(e) 298 rue du charrat - 38960 - Saint Etienne de Crossey - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 887 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, petits pas pour l'Homme, Mme. Juliette LE ROY domicilié(e) 298 RUE du CHARRAT - 38960 - SAINT-ETIENNE-DE-CROSSEY - France.

La marque petits pas pour l'Homme - 3pH - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque petits pas pour l'Homme - 3pH - arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.


petits pas pour l'Homme, SARL SCOP - 298 rue du charrat - 38960 - Saint Etienne de Crossey - France - SIREN 493887293


petits pas pour l'Homme, Mme. Juliette LE ROY - 298 RUE du CHARRAT - 38960 - SAINT-ETIENNE-DE-CROSSEY - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles .