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Marques déposées par monsieur PETITPAS André
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ECOPALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPALINE
Monsieur PETITPAS André

Numéro de dépôt :
93489187
Date de dépôt :
19/10/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2003

Présentation de la marque ECOPALINE

Déposée le 19 octobre 1993 par monsieur PETITPAS André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOPALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est monsieur PETITPAS André domicilié(e) 18 Rue Bernard Palissy, 61000 ALENCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PETITPAS André - France.

La marque ECOPALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 18 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPALINE est expirée depuis le 19 octobre 2003.

PETITPAS André a également déposé les autres marques suivantes : EQUIRELAX , TRIACTION , EQUISPORT


Monsieur PETITPAS André - 18 Rue Bernard Palissy, 61000 ALENCON - France


Monsieur PETITPAS André - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Substances alimentaires destinées à l'alimentation animale, plantes alimentaires et aromatiques. Fruits alimentaires pour animaux. Aliments pour animaux. Produits pharmaceutique, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Articles de sellerie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.