Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PETITMENGIN Pascal
/
AEDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEDE
PETITMENGIN Pascal

Numéro de dépôt :
94538159
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque AEDE

Déposée le 26 septembre 1994 par PETITMENGIN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est PETITMENGIN Pascal, domicilié(e) MONTEUX, 38160 SAINT ROMANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal PETITMENGIN - France.

La marque AEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEDE est expirée depuis le 26 septembre 2004.


PETITMENGIN Pascal - MONTEUX, 38160 SAINT ROMANS - France


M. Pascal PETITMENGIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Progiciels informatiques