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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETITJEAN
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VertSillon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VertSillon
PETITJEAN SAS

Numéro de dépôt :
4400989
Date de dépôt :
31/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2027
VertSillon de PETITJEAN

Présentation de la marque VertSillon

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VertSillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETITJEAN domicilié(e) 114 route de celles - 88120 - SAINT-AME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETITJEAN SAS, Monsieur Damien PETITJEAN domicilié(e) 114 route de celles - 88120 - SAINT AME - France.

La marque VertSillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VertSillon arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.

PETITJEAN a également déposé les autres marques suivantes : UNIONMETAL , SECURIMAT , P , PROVITECH , SIRAC , NATAGNE , CILCE , Enquête Théâtrale Interactive , Brico.fr , HIKARI


PETITJEAN SAS - 114 route de celles - 88120 - SAINT-AME - France


PETITJEAN SAS, Monsieur Damien PETITJEAN - 114 route de celles - 88120 - SAINT AME - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Débroussailleuses à fils [outils électriques pour le gazon et le jardin]; Débroussailleuses à fils pour jardins; Déchiqueteurs [outils électriques pour le gazon et le jardin]; Déchiqueteuses [outils électriques pour le jardinage et l'entretien des pelouses]; Dévidoirs enrouleurs électriques pour tuyaux flexibles de jardin; Enrouleurs de fil de tondeuses à fouet pour pelouses et jardins; Équipements et appareils pour l'agriculture, le jardinage et la sylviculture; Machines à labourer pour jardins; Machines de jardinage à moteur; Machines de travail du sol pour pelouses et jardins; Motoculteurs de jardin; Motoculteurs électriques pour la pelouse et le jardin; Motoculteurs [outils électriques pour le gazon et le jardin]; Outils électriques de jardinage; Pompes à eau destinées aux bassins de jardin; Pulvérisateurs pour l'application d'insecticides pour le jardin [machines]; Pulvérisateurs pour l'application d'herbicides pour le jardin [machines]; Rouleaux de jardin [machines]; Scarificateurs de jardin; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ;

Cisailles de jardinage; Ciseaux de jardinerie; Couteaux de jardinier; Fourches de jardinage; Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; Outils agricoles, de jardinage et d'aménagement paysager; Outils manuels pour le jardinage; Pulvérisateurs de jardinage destinés à l'application d'insecticides [outillage manuel]; Pulvérisateurs de jardinage destinés à l'application de désherbants [outillage manuel]; Rouleaux de jardin actionnés manuellement; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Services de vente au détail concernant les articles de jardinage.