Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECURIMAT
PETITJEAN SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3223953
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/05/2023
SECURIMAT de PETITJEAN

Présentation de la marque SECURIMAT

Déposée le 6 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SECURIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETITJEAN domicilié(e) 52 avenue du Maréchal Leclerc - 10121 - SAINT ANDRE LES VERGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 880 264 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SECURIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECURIMAT est expirée depuis le 6 mai 2023.

PETITJEAN a également déposé les autres marques suivantes : UNIONMETAL , P , PROVITECH , SIRAC , NATAGNE , CILCE , Enquête Théâtrale Interactive , Brico.fr , HIKARI , JP LE JARDIN DE PARIS


PETITJEAN SAS, Société par actions simplifiée - 52 avenue du Maréchal Leclerc - 10121 - SAINT ANDRE LES VERGERS - France - SIREN 592880264


JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseils en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 31 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417347 - Publication au BOPI 2005-08-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2013 n°2530099 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-27

Mâts (poteau) métalliques