Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONIMAST
PETITJEAN S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1299556
Date de dépôt :
18/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1995

Présentation de la marque CONIMAST

Déposée le 18 février 1985 par la Société Anonyme (SA) PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONIMAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETITJEAN domicilié(e) 52-72, avenue du Maréchal Leclerc, 10120 Saint André les Vergers. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE BOIVIN. - France.

La marque CONIMAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONIMAST est expirée depuis le 18 février 1995.

PETITJEAN a également déposé les autres marques suivantes : UNIONMETAL , SECURIMAT , P , PROVITECH , SIRAC , NATAGNE , CILCE , Enquête Théâtrale Interactive , Brico.fr , HIKARI


PETITJEAN S.A. Société anonyme - 52-72, avenue du Maréchal Leclerc, 10120 Saint André les Vergers. - France


CLAUDE BOIVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Inscription le 7 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59954 - Publication au BOPI 1992-02-07

Inscription le 7 février 1992 - Transmission de propriété n°59953 - Publication au BOPI 1992-02-07

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais. Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.