Déposée par voie électronique le 30 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Petitjean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « compare-mandataire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Petitjean domicilié(e) 114 Route de Celles - 88120 - Saint-Amé - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 050 659 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Petitjean SAS domicilié(e) 114 Route de Celles - 88120 - Saint-Amé - France.
La marque compare-mandataire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Petitjean SAS, SAS - 114 Route de Celles - 88120 - Saint-Amé - France - SIREN 306050659
Petitjean SAS - 114 Route de Celles - 88120 - Saint-Amé - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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