Déposée le 2 août 1994 par la Société Anonyme (SA) PETITJEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITIGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETITJEAN domicilié(e) 52, avenue Maréchal Leclerc, 10120 St ANDRE LES VERGERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN - France.
La marque CITIGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETITJEAN SA - 52, avenue Maréchal Leclerc, 10120 St ANDRE LES VERGERS - France
Claude BOIVIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Poteaux décoratifs métalliques ou non
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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