Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITIGAM
PETITJEAN SA

Numéro de dépôt :
94531763
Date de dépôt :
02/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2004

Présentation de la marque CITIGAM

Déposée le 2 août 1994 par la Société Anonyme (SA) PETITJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITIGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PETITJEAN domicilié(e) 52, avenue Maréchal Leclerc, 10120 St ANDRE LES VERGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN - France.

La marque CITIGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITIGAM est expirée depuis le 2 août 2004.

PETITJEAN a également déposé les autres marques suivantes : UNIONMETAL , SECURIMAT , P , PROVITECH , SIRAC , NATAGNE , CILCE , Enquête Théâtrale Interactive , Brico.fr , HIKARI


PETITJEAN SA - 52, avenue Maréchal Leclerc, 10120 St ANDRE LES VERGERS - France


Claude BOIVIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Poteaux décoratifs métalliques ou non

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.