Déposée le 21 janvier 1991 par PETITJEAN Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C-AD-HOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PETITJEAN Michel, domicilié(e) 116, rue de La Tour, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERICOM - France.
La marque C-AD-HOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETITJEAN Michel - 116, rue de La Tour, 75116 PARIS - France
ERICOM - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185754 - Publication au BOPI 1995-05-31
Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185753 - Publication au BOPI 1995-05-31
Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185752 - Publication au BOPI 1995-05-31
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);caractères d'imprimerie.Publicité et affaires.Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Edition de guides, brochures, de cartes, de catalogues.Assurances et finances.Emission de chèques, gestion de chèques destinés aux entreprises, collectivités, associations et particuliers (à l'exclusion des chèques bancaires).Organisation du paiement de la fourniture de tous produits. Organisation d'expositions
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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