Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPE ET ENTREPRISE
PETITJEAN claude

Numéro de dépôt :
1708814
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1999

Présentation de la marque EUROPE ET ENTREPRISE

Déposée le 4 juillet 1989 par PETITJEAN claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPE ET ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PETITJEAN claude, domicilié(e) 69 rue Ernest Renan, 92310 Sevres - France.

La marque EUROPE ET ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPE ET ENTREPRISE est expirée depuis le 4 juillet 1999.

PETITJEAN claude a également déposé les autres marques suivantes : EUROPEAN BUSINESS FORCE , L'Audit Publicitaire , DOMAINE DE BUSCAIL , BONNIE & CLYDE , L'AIR DU TEMPS , SPORT ETUDE INTERNATIONAL , DECLIC L.P. , EN MARGE , BONNIE & CLYDE , S.O.S AGENCES


PETITJEAN claude - 69 rue Ernest Renan, 92310 Sevres - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

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