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Marques déposées par PETITJEAN Claude
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DOMAINE DE BUSCAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BUSCAIL
PETITJEAN Claude, Nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1639235
Date de dépôt :
19/09/1988
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
19/09/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE BUSCAIL

Déposée le 19 septembre 1988 par PETITJEAN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE DE BUSCAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PETITJEAN Claude, Nationalité franÇaise, domicilié(e) 21 Bd Albert 1er, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES - France.

La marque DOMAINE DE BUSCAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BUSCAIL est expirée depuis le 19 septembre 1998.

PETITJEAN Claude a également déposé les autres marques suivantes : EUROPEAN BUSINESS FORCE , L'Audit Publicitaire , EUROPE ET ENTREPRISE , BONNIE & CLYDE , L'AIR DU TEMPS , SPORT ETUDE INTERNATIONAL , DECLIC L.P. , EN MARGE , BONNIE & CLYDE , S.O.S AGENCES


PETITJEAN Claude, Nationalité franÇaise - 21 Bd Albert 1er, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Vins d'appellation d'origine ou de pays