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Marques déposées par PETITEVILLE Anne-Marie
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TEA O'CLOCK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEA O'CLOCK
PETITEVILLE Anne-Marie, agissant au nom et pour le compte de la société TEA O'CLOCK en formation

Numéro de dépôt :
3853170
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2021
TEA O\'CLOCK de PETITEVILLE Anne-Marie

Présentation de la marque TEA O'CLOCK

Déposée le 17 août 2011 par PETITEVILLE Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEA O'CLOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est PETITEVILLE Anne-Marie, agissant au nom et pour le compte de la société TEA O'CLOCK en formation domicilié(e) 4, rue Claude Burgod - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65, Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France.

La marque TEA O'CLOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 29 30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEA O'CLOCK est expirée depuis le 17 août 2021.


PETITEVILLE Anne-Marie, agissant au nom et pour le compte de la société TEA O'CLOCK en formation - 4, rue Claude Burgod - 92150 - SURESNES - France


CABINET SAUVAGE - 65, Boulevard Soult - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 3 octobre 2013 - Immatriculation de societé n°609939 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-03

Produits de l'imprimerie, publications, imprimés, journaux et périodiques, revues, livres, brochures, atlas ; affiches, albums, almanachs, cartes postales, cartes de vœux, cartes géographiques, photographies, calendriers, prospectus ; sachets en papier ou matière plastique pour l'emballage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie, instruments d'écriture, blocs (papeterie), carnets, écritoires, serre-livres ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), décalcomanies ; objets d'art gravés ou lithographiés, figurines (statuettes) en papier mâché ; tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles.

Faïence, porcelaines ; vaisselle, verres (récipients), gobelets, tasses, carafes, flacons ; boîtes à biscuits, à pain, à thé ; bonbonnières, boules à thé, plateaux à usage domestique. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Viande, poisson, volaille, gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés à base de viande ou de poisson. En-cas à base de fruits.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Infusions non médicinales, gelée royale pour l'alimentation humaine (à usage non médical), propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture).

Education, formation in situ, formation en ligne, formation à la communication, informations en matière d'éducation ou d'enseignement, activités culturelles, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours (éducation), organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences, de séminaires ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publication de livres et de revues, publication de textes autres que publicitaires, prêt de livres, micro-édition, service d'imagerie numérique, services de traduction ; divertissement, services de loisirs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; activités sportives.

Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé, bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, services de traiteur, location de salles de réunion, location de chaises, de tables, de linge de table et verrerie.