Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND MAILLOL
Déposée le 5 décembre 2000 par PETITEAUX Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DU GRAND MAILLOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est PETITEAUX Sébastien domicilié(e) 2 rue Collin Monsieur - 10110 - LANDREVILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Sébastien PETITEAUX domicilié(e) 2 rue Collin Monsieur - 10110 - LANDREVILLE - France.
La marque DOMAINE DU GRAND MAILLOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU GRAND MAILLOL est expirée depuis le 5 décembre 2020.
PETITEAUX Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : MONT-PLAISIR
PETITEAUX Sébastien - 2 rue Collin Monsieur - 10110 - LANDREVILLE - France
Mr Sébastien PETITEAUX - 2 rue Collin Monsieur - 10110 - LANDREVILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2010 n°2456333 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-11-30
Bières, eaux minérales, boissons non alcooliques, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie). Vins d'appellation d'origine. Eaux de vie d'appellation d'origine. Télécommunications.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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